LÉGISLATION

L’archéologie est une discipline scientifique qui vise à étudier toutes les traces de l’Humanité pour comprendre sa place à travers le temps dans différents environnements. Ces traces sont fragiles.

> Législation française pour le patrimoine terrestre
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Législation française pour le patrimoine immergé
> Législation française pour les Archives
> Législation française en rapport avec la chasse aux militaria
> Textes internationaux relatifs au patrimoine applicables en France


FRANCE En avril 2012, suivant l’édition du journal Ouest-France du 6 juillet 2017, une personne pénètre sur une parcelle agricole à Plouagat (Côtes-d’Armor). Son attention est attirée par la présence de tuiles gallo-romaines dans les labours. Elle parcourt le champ, un détecteur de métaux dans une main, une pelle dans l’autre. Inévitablement, elle découvre, en suivant le signal-sonde du détecteur puis en fouillant, des objets métalliques de la même période que les tuiles : des centaines de monnaies du IIIe siècle ! De sérieux doutes sur la légalité de la découverte se font jour à la lecture du récit de l’événement par l’inventeur !

Un Breton déterre un trésor romain d’exception grâce à son détecteur de métaux