LÉGISLATION

L’archéologie est une discipline scientifique qui vise à étudier toutes les traces de l’Humanité pour comprendre sa place à travers le temps dans différents environnements. Ces traces sont fragiles.

> Législation française pour le patrimoine terrestre
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Législation française pour le patrimoine immergé
> Législation française pour les Archives
> Législation française en rapport avec la chasse aux militaria
> Textes internationaux relatifs au patrimoine applicables en France


FRANCE – M. Gond, propriétaire des Pièces de la Cave, à Tavers (Loiret), justifie son désir de vendre le dépôt archéologique découvert dans son terrain par le mépris qu’il aurait reçu de la part des administrations. Faut-il une excuse pour vouloir toucher au minimum 50 000 euros ?

Comment le propriétaire du trésor gaulois…