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MOBILISONS-NOUS CONTRE LE PILLAGE DU PATRIMOINE !
La DAPA affirme sa volonté de lutter contre le pillage
Relevé de conclusions de la réunion HAPPAH – DAPA du 25 février 2009
Le 25 février dernier, quelques membres du bureau de
l’association HAPPAH ont été reçus au Ministère de la
Culture (DAPA, Direction de l'Architecture et du
Patrimoine). Les échanges ont été francs et cordiaux
et ont démontré une grande proximité des points de
vue de chacune des deux parties.
Un manque de réactivité des services de l'Etat dans les deux dernières décennies a conduit à un développement de la détection clandestine, contre lequel il convient maintenant de lutter avec force, afin de sauver le patrimoine archéologique français d'une dégradation diffuse, mais irréversible.
La législation en vigueur, insuffisamment appliquée ou complaisamment détournée, doit être réaffirmée avec force, expliquée et commentée, et surtout appliquée à la lettre. Le Ministère de la Culture va intensifier les consignes à destination des Services régionaux de l'archéologie (instructions aux Conservateurs régionaux, circulaire éventuelle) et ceux-ci seront incités à s'impliquer davantage dans la judiciarisation des affaires portées à leur connaissance : plaintes systématiques, contacts avec les cabinets des Procureurs pour les sensibiliser et leur apporter des éléments complémentaires si besoin, etc. Ces actions doivent être envisagées dans les flagrantsdélits de détection, mais aussi dans les cas évidents de non-respect de l'article L. 542-2 du code du Patrimoine (absence de publicité ou fausses interprétations des textes en vigueur).
La DAPA a engagé un travail de recensement des affaires
et la jurisprudence en découlant, afin de mieux asseoir
les actions de sensibilisation et d'éducation. Dans ce
sens, l’association HAPPAH encourage des actions d’information
et de sensibilisation de l’opinion, des mairies, des
gendarmeries, des magistrats, etc. La DAPA va lancer
une campagne d’affichage d’envergure.
Des enquêtes de police pourront, le cas échéant, être
requises, afin de retrouver, identifier les auteurs de pillages
et démanteler leurs réseaux. Des accords vont égalementêtre négociés avec les cyber-marchands afin de
lutter contre le trafic d'antiquités illégalement acquises.
Le brouilleur de détecteurs, développé par un membre de
l’association HAPPAH, sera promu et commercialisé ; il a
un rôle dissuasif important à jouer. Il est au point et est
maintenant muni d'un discret système d'alarme par SMS.
L'association HAPPAH indique qu’elle va en installer en
divers points du territoire et qu’aucun site archéologique
n’est susceptible d’être épargné.
Les acteurs de cette rencontre sont d'accord sur le fait que la lutte contre la détection clandestine passe d'abord par une pénalisation renforcée, puis par une meilleure sensibilisation des personnes intéressées. Si ce double enjeu n'est pas rapidement mis en oeuvre, le patrimoine archéologique français risque de s'en trouver gravement et irrémédiablement touché. D'autres pays européens l'ont bien compris et la France commence à en prendre conscience. La lutte contre le pillage s’inscrit dans les voeux de Madame Christine Albanel qui a fait de la protection du patrimoine un dossier prioritaire du Ministère de la culture et de la communication.
